Éditeur du site

Le présent site édité par l’association internationale sans but lucratif, dite One of Us, Fédération européenne pour la vie et la dignité humaine — en abrégé One of Us, Avenue de L’Europe 33, 7330 Saint Ghislain, Belgique.

Directeur de publication :

M. Jaime Mayor Oreja, responsable du contenu du site Internet sauf dans le cas de liens vers d’autres sources (cf. liens hypertextes).

[ou] M. Thierry de La Villejégu du Fresnay

Informations réglementaires

Raison Sociale : One of Us, Fédération européenne pour la vie et la dignité humaine Président : Jaime Mayor Oreja

Siège Social : Avenue de L’Europe 33, 7330 Saint Ghislain, Belgique

L’accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des présentes mentions légales. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve de l’ensemble des précisions suivantes.

Hébergement

Conception, création graphique et hébergement du site : CDG.

CNIL

Le présent site est déclaré à la CNIL sous le numéro _____________. Tous droits réservés. Loi informatique & liberté conformément à la loi numéro 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite « Loi Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant. Vous pouvez l’exercer en adressant un courrier électronique à contact.

Droit d’auteur & copyright – Propriété intellectuelle

Copyright des photographies disponibles sur le présent site : One of Us, Fédération européenne pour la vie et la dignité humaine. Conformément à la loi de droit d’auteur et du copyright, l’utilisation frauduleuse d’une oeuvre photo sans accord est passible de poursuite en justice. Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des oeuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, le site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de One of Us, Fédération européenne pour la vie et la dignité humaine, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant. L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9), que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

Responsabilité – Liens hypertextes

Le site http://www.oneofus.study s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, One of Us, Fédération européenne pour la vie et la dignité humaine, ne saurait garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement à l’égard de l’internaute. Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent pas mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l’autorisation préalable écrite du directeur de la publication. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée à contact.